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Journal n°8342
du 11 août 2017
Acceptation de legs.
2016, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à ... 2016, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à ...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Acceptation de legs
, a consenti deux legs en faveur du Centre Culturel Israélite de Monaco et de la Croix-Rouge Monégasque.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller ... , a consenti deux legs en faveur du Centre Culturel Israélite de Monaco et de la Croix-Rouge Monégasque.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Acceptation de legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 11 février 2004, de deux codicilles datés du 27 avril 2006 et de deux autres codicilles datés, respectivement des 20 mars et 9 juillet 2007,
M ... Aux termes d’un testament olographe en date du 11 février 2004, de deux codicilles datés du 27 avril 2006 et de deux autres codicilles datés, respectivement des 20 mars et 9 juillet 2007,
M ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Acceptation de legs
Florestine à Monaco, décédé le 7 novembre 2008 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux énonciations de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... Florestine à Monaco, décédé le 7 novembre 2008 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux énonciations de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 26 juin 2008, Mme Jacqueline Bernasconi, ayant demeuré 17, boulevard de Belgique à Monaco, décédée le 25 février 2017, a consenti des legs.
Conformément ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 26 juin 2008, Mme Jacqueline Bernasconi, ayant demeuré 17, boulevard de Belgique à Monaco, décédée le 25 février 2017, a consenti des legs.
Conformément ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
Acceptation de legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 4 février 2009, M. Jean-Claude POLUS, ayant demeuré de son vivant 41, avenue Hector Otto à Monaco, décédé le 24 février 2010 à Monaco, a consenti des ... Aux termes d’un testament olographe en date du 4 février 2009, M. Jean-Claude POLUS, ayant demeuré de son vivant 41, avenue Hector Otto à Monaco, décédé le 24 février 2010 à Monaco, a consenti des ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
Acceptation de legs.
Aux termes d’un testament olographe en date du 8 juillet 2001, Mme Eliane Simon, ayant demeuré 53 bis, rue de Passy à Paris, décédée le 15 décembre 2001 à Paris, a consenti des legs.
Conformément ... Aux termes d’un testament olographe en date du 8 juillet 2001, Mme Eliane Simon, ayant demeuré 53 bis, rue de Passy à Paris, décédée le 15 décembre 2001 à Paris, a consenti des legs.
Conformément ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
Acceptation de legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 3 décembre 2003, M. Robert Jean Michel Meriggio, ayant demeuré 12, rue Emile de Loth à Monaco, décédé le 13 décembre 2003, à Cap d’Ail, a consenti des ... Aux termes d’un testament olographe en date du 3 décembre 2003, M. Robert Jean Michel Meriggio, ayant demeuré 12, rue Emile de Loth à Monaco, décédé le 13 décembre 2003, à Cap d’Ail, a consenti des ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Acceptation de legs.
.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ... .
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Acceptation de legs.
, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... , a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Acceptation de legs.
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Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ... .
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Acceptation de legs.
de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des ... de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Acceptation de legs.
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Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ... .
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 10 avril 2016, M. Heinz Baus, ayant demeuré 2, rue Honoré Labande à Monaco, décédé le 10 mai 2016, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 10 avril 2016, M. Heinz Baus, ayant demeuré 2, rue Honoré Labande à Monaco, décédé le 10 mai 2016, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Acceptation de legs.
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Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ... .
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ...